Stéphane Brotons

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Stéphane BROTONS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2024-07-11"
a_sa_demande
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000049263861(source JORF)
admission
12 Mars 202412/03/2024
De: Brotons (Stéphane)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Versailles
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Versailles
date_debut="2019-07-11"
president
boe_20190007_0000_p000(source BOAC)
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Brotons (Stéphane)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Versailles
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Versailles
date_debut="2019-07-11"
president
boe_20190007_0000_0010(source BOAC)
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Brotons (Stéphane)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
president
boe_20160008_0000_0011(source BOAC)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Brotons (Stéphane)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président de section du tribunal administratif de Paris
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
date_debut="2009-10-15"
cour_administrative_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000021148305(source JORF)
nomination
14 Octobre 200914/10/2009
De: Brotons (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000020496921(source JORF)
inscription
09 Avril 200909/04/2009
De: Brotons (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000018664012(source JORF)
inscription
19 Avril 200819/04/2008
De: Stéphane Brotons
président de chambre au tribunal administratif de Paris
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2008-03-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000018218209(source JORF)
renouvellement
07 Mars 200807/03/2008
De: Stéphane Brotons
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Ile-de-France
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Ile-de-France
suppleant
president
JORFTEXT000000467961(source JORF)
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Stéphane Brotons
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Ile-de-France
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Ile-de-France
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Stéphane Brotons
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
président suppléant du tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Paris
Groupe:
Tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Paris
tribunal="interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Paris"
suppleant
president
JORFTEXT000000458601(source JORF)
nomination
29 Juillet 200629/07/2006
De: Brotons (Stéphane)
vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2004-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000251733(source JORF)
mutation
19 Mai 200419/05/2004
De: Stéphane Brotons
vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
date_debut="2003-03-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000235917(source JORF)
nomination
11 Mars 200311/03/2003
De: Brotons (Stéphane)
vice-président du tribunal administratif de Rouen
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000000590545(source JORF)
mutation
02 Mai 200202/05/2002
De: Stéphane Brotons
vice-président au tribunal administratif de Rouen
Objet:
vice-président de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000412683(source JORF)
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Brotons (Stéphane)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="2000-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000765902(source JORF)
cessation de fonction
05 Août 200005/08/2000
De: Brotons (Stéphane)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
president
JORFTEXT000000765821(source JORF)
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Brotons (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi"
JORFTEXT000000583043(source JORF)
inscription
29 Avril 200029/04/2000
De: Stéphane Brotons
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1997-01-15"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000563762(source JORF)
désignation
16 Janvier 199716/01/1997
De: Stéphane Brotons
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
commissaire du Gouvernement à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1995-12-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000190159(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 199517/12/1995
De: Stéphane Brotons
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1995-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000190002(source JORF)
désignation
02 Septembre 199502/09/1995
De: Brotons (Stéphane)
conseiller hors classe à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
à la commission
prévue à l'article 7 du décret no 95-168 du
17 février 1995
relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
rapporteurs
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 95-168 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000554149(source JORF)
nomination
29 Juillet 199529/07/1995
De: Brotons (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1990
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1990
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000344108(source JORF)
inscription
10 Février 199110/02/1991
De: Brotons (Stéphane)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation
conseiller de tribunal administratif
Groupe:
Conseiller de tribunal administratif
date_debut="1990-07-01"
corps="Administrateurs civils"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
JORFTEXT000000350379(source JORF)
radiation
01 Septembre 199001/09/1990
De: Brotons (Stéphane)
à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
dans les cours administratives d'appel ci-après
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000717204(source JORF)
affectation
27 Juillet 199027/07/1990
De: Stéphane Brotons
Objet:
dans le grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000166810(source JORF)
nomination
11 Juillet 199011/07/1990
De: Stéphane Brotons
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations bilatérales Occident, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000524290(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Stéphane Brotons
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations bilatérales (Occident), tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000342600(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Brotons (Stéphane, Michel)
1re région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.